Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS) ; ARS partenaires du Projet TRU (Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Grand Est) ; Direction générale de l’Offre de soins (DGOS).
Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS).
Les soins non programmés (SNP) peuvent être définis comme ceux qui, indépendamment du lieu et de l’horaire de prise en charge, répondent à une situation clinique non anticipable et perçue par les usagers comme ne pouvant pas être différée. L’organisation des SNP hospitaliers (les urgences) et de ville est actuellement confrontée à des problématiques communes : accroissement de la demande - saturation des services d’urgence et difficultés des médecins généralistes à répondre aux sollicitations ; raréfaction des ressources médicales et évolution sociétale amenant les professions médicales à s’éloigner d’un "dévouement sans compter" et les usagers à prétendre à davantage d’instantanéité. Dès lors, pour faire face à ces enjeux, les SNP hospitaliers et de ville doivent être interrogés en articulation pour que, selon le besoin médical, le parcours le plus efficient puisse être mis en œuvre pour "le bon patient au bon endroit dans le cadre des SNP". Dans ce contexte, la Direction Générale de l’Offre des Soins a confié à l’Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur le projet "Taux de Recours aux Urgences" (TRU), visant à développer un outil d’aide à la décision, à destination des ARS, dans le champ de l’organisation des Soins Non Programmés (SNP). L’objectif principal de cet outil est d’identifier, à l’échelle nationale, les territoires sur lesquels, développer l’offre de SNP de ville permettrait de réduire le nombre de Passages aux urgences Relevant Potentiellement de la Ville. L’objectif secondaire est d’identifier les déterminants du taux de recours aux urgences relevant potentiellement de la ville, dont l’accessibilité aux SNP.
Dans le cadre du projet TRU, l’ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur a confié à l’ORS une mission "Soins Non Programmés de ville" dont la finalité est de proposer une méthodologie permettant d’approcher l’activité de SNP en médecine générale de ville à partir du Système National des Données de Santé (SNDS).
- Réaliser une revue documentaire et mettre en œuvre un groupe de travail visant à définir ce que les soins non programmés recouvrent et à identifier les structures devant intégrer ce champ.
- Etablir une méthodologie de quantification de l’activité de SNP de ville (sur et hors horaires de la permanence des soins ambulatoires) à partir des données du SNDS en exploitant les codes de facturation existants et en développant des algorithmes ad hoc.
- Construire par territoire des indicateurs d’activité de SNP en médecine générale pour différentes typologies d’acte de soins (visite à domicile, horaire de fermeture des cabinets, traumatologie…).
- Identifier des médecines à forte activité de SNP et les catégoriser selon le profil de leurs activités de SNP.
Dans la littérature, il n’existe pas de cadre conceptuel et sémantique clair. Les définitions divergent selon le lieu de réalisation (hôpital et/ou ville) ; l’horaire (exclusivement ou non aux horaires d’ouverture des cabinets) et la gravité de la situation clinique (urgence ressentie et/ou urgence médicale).
A partir des données du SNDS, plusieurs indicateurs estimant l’activité SNP ont été construits. Ils permettent, par médecin généraliste et territoire, d’estimer l’activité totale de médecine générale, l’activité de soins non programmés totale et par typologie (horaires de permanence des soins ambulatoires, traumatologie, visites à domicile, patients adressés par le Service d’Accès aux Soins). En France entière, sur 268 millions d’actes de soins en médecine générale, 16,6 millions étaient identifiés par un indicateur approchant les SNP (4 %). Selon les régions, ce pourcentage variait de 2,5 % à 7,4 %.
En complément de cet indicateur ont été construits des indicateurs de parcours de soins rapportant par médecin généraliste et territoire : l’activité médecin traitant, l’activité hors médecin traitant pour des patients avec ou sans médecin traitant. En France entière, 33,7 % de l’activité de médecine générale est identifiée comme étant réalisée hors parcours médecin traitant (26,7 % à 63,9 % selon les régions). Parmi les consultations hors parcours médecin traitant, 74,9 % concernent des patients avec un médecin traitant.
Dans une approche par médecins et en mobilisant les indicateurs développés ont été identifiés des médecins généralistes à forte activité de SNP. En France entière, les médecins généralistes à forte activité de SNP représentaient 10 % de l’ensemble des médecins généralistes et réalisaient 55 % de l’activité de SNP totale. Différents profils de médecins à forte activité de SNP ont été identifiés notamment ceux avec une activité de "petite traumatologie réalisée en journée" et d’autres avec une forte activité de "visites à domicile".
Dans sa version actuelle, l’indicateur approchant l’activité de SNP sous-estime l’activité de SNP réalisée durant la journée et non liée à la traumatologie.