Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS) ; Direction générale de l’Offre de soins (DGOS).
Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS).
Les soins non programmés (SNP) peuvent être définis comme ceux qui, indépendamment du lieu et de l’horaire de prise en charge, répondent à une situation clinique non anticipable et perçue par les usagers comme ne pouvant pas être différée. Ils sont pris en charge à la fois par les services d’urgences hospitaliers et, sous diverses formes d’organisation, par les médecins de ville. Les réponses aux SNP sont actuellement confrontées à des problématiques communes d’accroissement de la demande, de raréfaction des ressources médicales et d’évolution des attentes et comportements des usagers. Pour faire face à ces enjeux, l’organisation des SNP doit être réfléchie en articulant les réponses hospitalières et celles en ville de sorte à respecter le principe du "bon patient au bon endroit". Pour ce faire, des indicateurs sont nécessaires pour guider les décisions.
Dans le cadre du projet TRU-SNP, en partenariat avec la Direction Générale de l’Offre des Soins du ministère chargé de la santé et l’Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur, l’ORS a développé un score de complexité des passages aux urgences (le SCCD) maintenant intégré dans un outil national pour identifier les passages aux urgences relevant potentiellement de la Ville. Par ailleurs, une première version d’un indicateur d’activité globale de SNP en médecine générale de ville a été développée à partir du Système National des Données de Santé (SNDS) qui inclut la base nationale des remboursements de l’assurance maladie. Mais, cette première version sous-estime l’activité réalisée en journée et non liée à la traumatologie. Ces travaux vont ainsi être poursuivis en collaboration avec l’Observatoire Régional des Urgences Provence-Alpes-Côte d’Azur (ORU).
Consolider les résultats de cette première version d’indicateur global de SNP en analysant conjointement les recours aux urgences de faible complexité et l’activité de SNP de ville et restituer les résultats dans un objectif d’aide à la décision pour les acteurs régionaux.
- Reprendre la première version de l’indicateur de SNP en y intégrant notamment des pathologies traceuses de SNP non liées à la traumatologie.
- Poursuivre l’étude prospective NAPU, en cours dans 8 services d’urgences de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur afin de valider le score de complexité des passages aux urgences et réajuster le cas échéant l’algorithme définissant ceux relevant potentiellement de la ville.
- Analyser les déterminants du taux de recours aux urgences relevant potentiellement de la ville et en -construire des indicateurs standardisés.
L’indicateur de SNP a été consolidé en collaboration avec la CNAM. Une méthodologie d’identification des pathologies médicales traceuses de SNP à partir du SNDS a été développée à partir des remboursements de médicaments utilisés pour traiter les cystites et les gastroentérites aigües. A partir de l’indicateur actuel, l’activité de SNP en médecine générale représente 8 % de l’activité totale des médecins généralistes de ville en France (23 millions d’actes de soins définis comme SNP / 271 millions d’actes).
L’étude NAPU a permis d’inclure près de 100 000 passages dans les 8 services d’urgence participants, sur la période de mai à septembre 2024. Parmi ces passages, selon l’évaluation des médecins urgentistes, 37 % relevaient potentiellement de la ville sous réserve de la disponibilité de médecins de ville, soit une proportion très proche de celle estimée par l’algorithme basé sur les passages aux urgences durant la période d’étude (35 %).
Les résultats préliminaires des travaux d’analyse du taux de recours communal aux urgences pour des motifs relevant potentiellement de la ville indiquent que ce taux est d’autant plus élevé : 1) que le temps d’accès au service d’urgence le plus proche est plus court, 2) que le niveau de défavorisation sociale (mesuré de façon agrégée à la commune et au niveau individuel) est plus élevé et 3) que l’accessibilité aux soins non programmés de ville est moins favorable.
Les travaux à réaliser pour l'année 2026, en collaboration avec l'Observatoire Régional des Urgences Provence-Alpes-Côte d’Azur, sont en cours de discussion avec l'ARS.